SAUBENS
Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Conseil municipal

17 septembre -20 h 30 min

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 17 septembre à 20h30

Ordre du jour :
Approbation des comptes rendus de conseils des 29/03/2018, 10/04/2018 et 24/05/2018.
Présentation de l’épicerie sociale et solidaire.
Information du conseil départemental de la Haute-Garonne pour la protection de l’environnement – par les jeunes du conseil municipal jeunes.
2018/39 Approbation du rapport annuel Veolia.
2018/40 Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) du Muretain Agglo.
2018/41 Décision modificative suite vote du budget primitif 2018.
2018/42 Extension et mises aux normes réfectoire – subvention obtenue au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local.
2018/43 Approbation de la garantie d’emprunt pour la construction de logements chemin de Mesplé par ALTEAL ex COLOMIERS   HABITAT.
2018/44 Réitération de la garantie d’emprunt pour le remboursement des lignes du prêt Réaménagé souscrit par ALTEAL ex COLOMIERS HABITAT.
2018/45 Indemnité de gardiennage église 2018.
2018/46 Adhésion au groupement de commandes relatif aux fournitures administratives pour les services des membres du groupement de commandes du Muretain.
2018/47 Approbation du plan local d’urbanisme : annule et remplace la délibération n°2018/02.
2018/48 Approbation nom de rue – lotissement côté Venelle IDELIA.
2018/49 Approbation du projet de création d’un parcours santé.
2018/50 Approbation du PV de transfert de compétences entre la commune de SAUBENS et le SIVOM SAGe pour l’assainissement collectif

Détails

Date :
17 septembre
Heure :
20 h 30 min

Organisateur

Mairie

Lieu

SALLE CONSEIL

Facebooktwitterlinkedingoogle_plusmail