Publié le 4 Fév 2020, mis à jour le 30 Juin 2020
Les comptes-rendus du conseil municipal
ARCHIVE 2020 :
ARCHIVE 2019:
- Séance du 10 décembre 2019
- Séance du 19 septembre 2019
- Séance du 27 juin 2019
- Séance du 1 avril 2019
annexe1 : proposition BP fonctionnement
annexe2 : proposition BP investissement
annexe3 : courrier Pins-Justaret - Séance du 11 mars 2019
annexe - Séance du 14 janvier 2019
- Séance du 18 décembre 2018
- Séance du 12 novembre 2018
- Séance du 17 septembre 2018
- Séance du 24 mai 2018
- Séance du 10 avril 2018
- Séance du 29 mars 2018
- Séance du 6 février 2018
annexe - Séance du 7 décembre 2017
- Séance du 31 octobre 2017
- Séance du 24 octobre 2017
- Séance du 5 septembre 2017
- Séance du 16 mai 2017
- Séance du 6 avril 2017
- Séance du 29 mars 2017
- Séance du 15 mars 2017
- Séance du 19 janvier 2017
- Séance du 29 décembre 2016
- Séance du 19 décembre 2016
- Séance du 29 novembre 2016
- Séance du 8 novembre 2016
- Séance du 11 juillet 2016
- Séance du 15 juin 2016
annexe1 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de carburants
annexe2 : Convention de partenariat dans le cadre des animations au collège
annexe3 : Convention constitutive d’une Entente Intercommunale entre les Communes : PINS-JUSTARET ROQUETTES SAUBENS VILLATE pour l’entretien annuel des OUVRAGES CRÉÉS par le SIVU DE LA LOUSSE & DU HAUMONT
annexe5-1 : Réglement intérieur du cimetière communal - Séance du 12 avril 2016
annexe : PLU: vers un nouveau règlement
annexe1 : Convention de projet urbain partenarial entre la commune de Saubens et La société SAS IDELIA - Séance du 30 mars 2016
annexe1 : commune BP2016-1
annexe2 : assainissement BP2016-1 - Séance du 11 février 2016
- Séance du 12 janvier 2016
- Séance du 16 décembre 2015
- Séance du 26 novembre 2015
- Séance du 15 septembre 2015
- Séance du 9 juin 2015
- Séance du 9 avril 2015
- Séance du 30 mars 2015
- Séance du 10 février 2015
- Séance du 17 novembre 2014
- Séance du 9 septembre 2014
- Séance du 20 juin 2014
- Séance du 27 mai 2014
- Séance du 10 avril 2014
- Séance du 17 mars 2014
- Séance du 17 décembre 2013
- Séance du 18 octobre 2013
- Séance du 27 juin 2013
- Séance du 10 avril 2013
- Séance du 19 février 2013
- Séance du 4 février 2013
- Séance du 27 novembre 2012
- Séance du 2 octobre 2012
- Séance du 11 juillet 2012
- Séance du 26 mars 2012
- Séance du 7 février 2012
- Séance du 6 décembre 2011
- Séance du 7 novembre 2011
- Séance du 15 septembre 2011
- Séance du 21 juin 2011
- Séance du 20 avril 2011
- Séance du 23 mars 2011
- Séance du 19 janvier 2011
- Séance du 8 décembre 2010
- Séance du 4 novembre 2010
- Séance du 8 septembre 2010
- Séance du 23 juin 2010
- Séance du 21 avril 2010
- Séance du 31 mars 2010
- Séance du 3 mars 2010
- Séance du 15 décembre 2009
- Séance du 21 octobre 2009
- Séance du 16 septembre 2009
- Séance du 5 juin 2009
- Séance du 31 mars 2009
ARCHIVE 2018 :
annexe2
ARCHIVE 2017 :
ARCHIVE 2016 :
ARCHIVE 2015 :
ARCHIVE 2014 :
ARCHIVE 2013 :
ARCHIVE 2012 :
ARCHIVE 2011 :
ARCHIVE 2010 :
ARCHIVE 2009 :
ARCHIVE 2008 :