PLU (Plan Local d’Urbanisme)
Un projet de construction à Saubens ? Vous retrouverez toute la réglementation ci-dessous :
Et pour en savoir plus :
Arrêté classement sonore 23122014
Arrêté préf zone d’exposition au plomb
Carte classement sonore Saubens
délibération approbation 1ere modification 2020-22
Pièce 0 – Pièces administratives
Pièce 1 – RP Saubens – Résumé non technique
Pièce 1 – RP_Saubens_partie_Diagnostic – partie 1vappro
Pièce 1- RP_Saubens_partie_EIE – partie 2Vappro
Pièce 1- RP_Saubens_partie_Incidences – partie 4-Vappro
Pièce 1- RP_Saubens_partie_Justification partie 3-Vappro2
Pièce 2 – PADD Saubens – Vappro
aleas_mouv_terrain_saubens_01-2018