Publié le 15 Sep 2021, mis à jour le 17 Août 2022
Les comptes-rendus du conseil municipal
ARCHIVE 2022 :
- Séance du 20 juin 2022
Prescription de la révision d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Approbation d’une convention de projet urbain partenariat secteur Pins/Tartibau
Approbation d’une convention octroyant une servitude au SDEHG pour l’implantation d’un ouvrage nécessaire à la distribution d’énergie
Projet agrivoltaïque : Utilisation, aménagement, renforcement, passage de câbles des chemins ruraux et voies communales
Approbation des modalités de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
Extension du périmètre du SIVOM SAGe - Séance du 29 mars 2022
Approbation du compte de gestion 2021 de la commune
Approbation du compte administratif 2021 de la commune
Affectation du résultat 2021 de la commune
Vote des taux d’imposition 2022
Vote de la participation communale 2022 au centre communal d’action sociale
Vote du budget primitif 2022 de la commune
Vote des subventions aux associations communales
Création d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps complet
Projets 2022 – demandes de subventions
Rénovation des lanternes chemin du port
Avenant à la convention de mutualisation pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
Transfert de compétence supplémentaire en matière de tourisme et de chemins de promenade et de randonnée et modification des statuts du Muretain Agglo
Convention de mise à disposition de services de la commune de SAUBENS au bénéfice du muretain agglo pour la compétence voirie
Constitution d’un groupement de commandes avec le Muretain Agglo pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la passation et le suivi d’exécution des marchés d’électricité et de gaz - Séance du 13 janvier 2022
Approbation du règlement intérieur du padel
Adhésion à l’ARAC -Agence Régionale Aménagement Construction- Occitanie
Adhésion à l’assurance santé du CDG31
Participation aux frais de garde des élus locaux
ARCHIVE 2021 :
- Séance du 14 octobre 2021
annexe1
annexe2
annexe3 - Séance du 9 septembre 2021
annexe1
annexe2 - Séance du 8 juillet 2021
annexe2
annexe3 - Séance du 11 mai 2021
annexe1
annexe2 - Séance du 11 mars 2021
annexeBP - Séance du 4 mars 2021
ARCHIVE 2020 :
- Séance du 17 décembre 2020
- Séance du 16 novembre 2020
- Séance du 29 septembre 2020
- Séance du 10 juillet 2020
- Séance du 9 juin 2020
- Séance du 23 mai 2020
- Séance du 21 janvier 2020
ARCHIVE 2019:
- Séance du 10 décembre 2019
- Séance du 19 septembre 2019
- Séance du 27 juin 2019
- Séance du 1 avril 2019
annexe1 : proposition BP fonctionnement
annexe2 : proposition BP investissement
annexe3 : courrier Pins-Justaret - Séance du 11 mars 2019
annexe - Séance du 14 janvier 2019
ARCHIVE 2018 :
- Séance du 18 décembre 2018
- Séance du 12 novembre 2018
- Séance du 17 septembre 2018
- Séance du 24 mai 2018
- Séance du 10 avril 2018
- Séance du 29 mars 2018
- Séance du 6 février 2018
annexe
annexe2
ARCHIVE 2017 :
- Séance du 7 décembre 2017
- Séance du 31 octobre 2017
- Séance du 24 octobre 2017
- Séance du 5 septembre 2017
- Séance du 16 mai 2017
- Séance du 6 avril 2017
- Séance du 29 mars 2017
- Séance du 15 mars 2017
- Séance du 19 janvier 2017
ARCHIVE 2016 :
- Séance du 29 décembre 2016
- Séance du 19 décembre 2016
- Séance du 29 novembre 2016
- Séance du 8 novembre 2016
- Séance du 11 juillet 2016
- Séance du 15 juin 2016
annexe1 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de carburants
annexe2 : Convention de partenariat dans le cadre des animations au collège
annexe3 : Convention constitutive d’une Entente Intercommunale entre les Communes : PINS-JUSTARET ROQUETTES SAUBENS VILLATE pour l’entretien annuel des OUVRAGES CRÉÉS par le SIVU DE LA LOUSSE & DU HAUMONT
annexe5-1 : Réglement intérieur du cimetière communal - Séance du 12 avril 2016
annexe : PLU: vers un nouveau règlement
annexe1 : Convention de projet urbain partenarial entre la commune de Saubens et La société SAS IDELIA - Séance du 30 mars 2016
annexe1 : commune BP2016-1
annexe2 : assainissement BP2016-1 - Séance du 11 février 2016
- Séance du 12 janvier 2016
ARCHIVE 2015 :
- Séance du 16 décembre 2015
- Séance du 26 novembre 2015
- Séance du 15 septembre 2015
- Séance du 9 juin 2015
- Séance du 9 avril 2015
- Séance du 30 mars 2015
- Séance du 10 février 2015
ARCHIVE 2014 :
- Séance du 17 novembre 2014
- Séance du 9 septembre 2014
- Séance du 20 juin 2014
- Séance du 27 mai 2014
- Séance du 10 avril 2014
- Séance du 17 mars 2014
ARCHIVE 2013 :
- Séance du 17 décembre 2013
- Séance du 18 octobre 2013
- Séance du 27 juin 2013
- Séance du 10 avril 2013
- Séance du 19 février 2013
- Séance du 4 février 2013
ARCHIVE 2012 :
- Séance du 27 novembre 2012
- Séance du 2 octobre 2012
- Séance du 11 juillet 2012
- Séance du 26 mars 2012
- Séance du 7 février 2012
ARCHIVE 2011 :
- Séance du 6 décembre 2011
- Séance du 7 novembre 2011
- Séance du 15 septembre 2011
- Séance du 21 juin 2011
- Séance du 20 avril 2011
- Séance du 23 mars 2011
- Séance du 19 janvier 2011
ARCHIVE 2010 :
- Séance du 8 décembre 2010
- Séance du 4 novembre 2010
- Séance du 8 septembre 2010
- Séance du 23 juin 2010
- Séance du 21 avril 2010
- Séance du 31 mars 2010
- Séance du 3 mars 2010
ARCHIVE 2009 :
- Séance du 15 décembre 2009
- Séance du 21 octobre 2009
- Séance du 16 septembre 2009
- Séance du 5 juin 2009
- Séance du 31 mars 2009
ARCHIVE 2008 :